Banniere AZ CHR
Matériel de cuisine professionnel pour collectivités,
hôtellerie et restauration, en neuf et occasion.
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TABLE PIZZAS 2 PORTES+ STRUCTURE REFR. 240 L
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Ombre
Informations Légales & Conditions Générales de Vente

AZCHR – S.A.R.L au capital de 3.000€ - RCS LYON B750 859 209



> Comment nous contacter ?

Pour vous aider dans votre choix des produits les plus adaptés à vos besoins notre Service clientèle est à votre disposition : 04 26 18 63 14  du Lundi au Vendredi de 9h à 18h ou par Mail dans la rubrique « Contact du site »


> Article 1. LA BOUTIQUE www.az-chr-equipements.fr

1.2. Vous : qui êtes-vous pour nous ?

Vous êtes en principe un professionnel de la restauration.
Nous nous engageons à faire tout notre possible pour vous satisfaire, afin d’établir une relation de confiance durable entre nous. Ainsi notre Service Clientèle est à votre entière disposition et se veut attentif à toutes vos remarques.

Par votre commande, vous reconnaissez avoir la pleine capacité juridique pour vous engager au titre des présentes conditions générales de ventes.

1.3. Les conditions générales de ventes : que définissent-elles ?

Toute commande passée sur ce site est soumise aux présentes conditions générales de ventes.

Dans la mesure où vous commandez les produits en ligne, votre accord concernant le contenu de ces présentes conditions générales de ventes ne nécessite pas de signature manuscrite.

Nous vous invitons à prendre connaissance de la version en vigueur au jour de votre commande.

1.4. La commande en ligne.

Sauf preuve contraire nos registres informatiques, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, feront la preuve des communications, des commandes et des paiements intervenus.
Nous procéderons à un archivage des bons de commandes et des factures sur un support fiable et durable, pouvant être juridiquement produit à titre de preuve en cas de contestation ou de paiement abusif.

1.5. Ouverture de compte.

Avant de passer votre commande en ligne, il vous sera demander de remplir un formulaire, permettent l’ouverture de votre compte client, nous vous demandons de renseigner tous les champs obligatoires.
AZCHR se réserve le droit de demander des compléments d’informations pour l’ouverture de votre compte client.

> Article 2. OFFRE D’AZCHR

2.1. Disponibilité des produits

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles chez nos fournisseurs

2.2. Identification des produits.

Les photographies, textes, graphismes, fiches techniques sont pour la plus part issues des documentations élaborées par les fabricants ou constructeurs, reproduites sous leur contrôle et avec leur accord.
Photos et descriptifs non contractuels et sujets à modifications.

2.3. La conformité des offres.

Les produits que nous proposons sont conformes à la législation et aux normes Européennes.
Pour tout achat en vue d’exportation, vous devez vérifier la spécificité des législations en vigueur du pays concerné, que ce soit pour les taxes, déclarations, interdictions, etc…

> Article 3. MODES DE PAIEMENTS

3.1. Comment payer ?

Pour régler votre commande vous disposez de l’ensemble des modes de paiements proposés lors de la validation finale du bon de commande : carte bancaire, chèque de banque, virement.
En cas de règlement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France Métropolitaine
Une commande payée par chèque sera traitée à réception du règlement, celui-ci étant encaissé immédiatement.
Les délais de disponibilité comme d’expédition débutent à partir de la date d’enregistrement du moyen de paiement Total.

3.2. Paiement en Ligne

Par la validation du bon de commande, vous nous garantissez disposer des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement que vous aurez choisi.
Nous vous certifions que les coordonnées des cartes de crédits sont cryptées grâce au protocole SSL (3D SECURE), et ne transitent jamais en clair sur le réseau.
Nous nous réservons le droit de refuser les paiements jugés abusifs ou douteux.

3.3. Le paiement total

En dehors des offres spéciales que nous vous proposons sur le site, le paiement est exigible intégralement à compter de la date de commande.

Pour le paiement en plusieurs fois la commande vous sera validée une fois le paiement intégrale de toutes les échéances.
Les sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes.


Une commande sera considérée comme soldée lorsque 
la totalité des produits aura été livrée et que vous serez acquitté de la totalité du paiement des produits et des frais de port

us.

3.4 – Facturation

A- Sauf conventions particulières, nos factures sont payables avant le départ de la commande, Le non-paiement de tout ou partie du règlement à échéance entraîne de plein droit l’exigibilité intégrale et immédiate de toutes les sommes dues et la possibilité de surseoir à l’exécution de nouveaux ordres. B- Conformément aux dispositions de l’article L. 441-6 du Code de commerce: -des pénalités de retard égales à 3 fois le taux d’intérêt légal seront exigées sur le montant TTC dès le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture, sans qu’un rappel soit nécessaire, -dans les cas où, les sommes dues sont réglées après la date de règlement figurant sur la facture, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 euros, sera due. -De plus, à titre de clause pénale, en cas de retard de paiement de plus de huit jours, sous réserve du respect des dispositions légales relatives au délai de règlement (Cf. dispositions susvisées de l’article L. 441-6 du Code de Commerce) à compter de la date mentionnée sur la facture, il sera dû, en sus une pénalité de 15% des montants impayés. -En outre, le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou de résilier toutes les commandes en cours du Client, après l’envoi d’une mise en demeure restée infructueuse. -Le montant des intérêts de retard peut être imputé de plein droit sur toutes remises, ristournes, avoirs ou rabais spécialement accordés par le vendeur.»

3.4. Réserves de propriété


1. Nous nous réservons expressément la propriété de la marchandise jusqu’au paiement intégral de toutes les créances découlant d’une relation d’affaires en cours. Les conditions suivantes s'appliquent pendant la période relative à la réserve de propriété :

2. Le client est tenu de prendre soin de la chose. Dans la mesure où des travaux de maintenance et d’inspection sont nécessaires, le client doit les effectuer régulièrement et à ses frais.

3. Le client est tenu de nous prévenir immédiatement au cas où un tiers aurait soustrait la marchandise, par exemple en cas de saisie, ou si la marchandise a été endommagée ou détruite. Le client doit également nous informer sans délai en cas de changement de possesseur de la marchandise et lorsqu’il change son propre siège social.

4. Nous sommes autorisés, si le client ne respecte pas les clauses contractuelles, en particulier en cas de retard de paiement ou de manquement à l’une des obligations mentionnées sous d) et e) de cet article, à résilier le contrat et à exiger la restitution de la marchandise. 

5. Le façonnage et le traitement de la marchandise effectués par l’entrepreneur sont toujours exécutés en notre nom et sur notre ordre. Si le traitement de la marchandise est effectué avec des objets qui ne nous appartiennent pas, dans ce cas nous deve-nons copropriétaire de la chose, et ce proportionnellement à la valeur de la chose que nous avons livrée par rapport aux autres objets. Ceci vaut également lorsque la marchandise est mélangée avec d’autres objets qui ne nous appartiennent pas.

6. L’entrepreneur est autorisé à revendre ultérieurement la marchandise dans le cadre d’une opération commerciale en bonne et due forme. Il nous cède déjà à l’avance toutes les créances correspondant au montant de la facture. Nous acceptons la cession. Cependant, l’entrepreneur est autorisé à recouvrer la créance après la cession. Nous nous réservons le droit de recouvrer nous-mêmes la créance, et ce dès que l’entrepreneur n’exécute pas correctement ses obligations de paiement et qu’il ne respecte pas le délai de paiement.

7. Nous nous réservons expressément le droit de propriété et les droits d’auteur sur les devis, les dessins et d’autres documents relatifs aux offres. Le client n’est pas autorisé à transmettre ces documents aux tiers. Ils doivent nous être restitués à notre demande.

Il est expressément convenu que AZCHR se réserve la pleine propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral du prix principal des marchandises, des intérêts et de tout frais accessoires

 

> Article 4 –LIVRAISON


4.0

La livraison est effectuée après réception du paiement intégrale  sur notre compte bancaire.

Les marchandises sont expédiées dans un délai de 7 à 10 jours ouvrables (sauf dom Tom ),sous réserve de disponibilité de notre  stock et du paiement total .

Le délais est prolongé de 4 à 12 semaines si rupture de notre stock.

 A-Nos délais de livraison sont indicatifs et non contractuels et dépendent aussi bien des délais des transporteurs que de ceux de nos fournisseurs. Notre société ne pourra en aucun cas être tenue responsable de ces retards. Les délais sont également soumis dans certains cas à la prise de rendez vous pour certains transporteurs, de même ces retards ne seront pas sous notre responsabilité.B-Le matériel voyage sous la responsabilité de l'acheteur et aux risques et périls du destinataire.C-L'acheteur doit dans tous les cas vérifier et contrôler l'état de la marchandise, soit au départ en cas d'enlèvement par ses soins, soit à l'arrivée en cas de livraison.Les vérifications doivent porter sur la conformité du matériel, le nombre de colis, la nature et l'état de la marchandise.D-En cas d'avarie, l'acheteur doit impérativement faire des réserves écrites sur le bordereau de livraison du chauffeur et confirmer ces réserves sous trois jours par lettre recommandée avec AR au transporteur et à la société. (voir adresse en bas du document)E-Les délais de livraison indiqués ne sont fournis qu'à titre indicatif, et les retards éventuels ne vous donnent pas le droit d'annuler la vente, de refuser les marchandises ou de réclamer des dommages et intérêts. Nous vous rappelons que nous l'exécuterons conformément aux "CONDITIONS GENERALES DE VENTE" définies. A compter du moment où la marchandise est disponible ou immédiatement à compter de la date de mise à disposition en cas d’enlèvement.E- les offres promotionnelle sur livraison ne concerne pas les produits hors gabarits tel que : - four de boulangerie - produits de plus de 2m20 de dimensions


4.1 Livraison gratuite 

 

Afin de toujours mieux vous servir, tous nos produits vous sont expédiés frais de port à notre charge, à partir de  2500 € HT dès lors qu'ils sont livrés en France métropolitaine sauf corse outre-mer et étranger.

Cependant, dans le cas d'une demande de livraison en service express, le franco est annulé.

 

4.1.1 Important : Règles et procédures

 

Toute réserve, concernant nos envois, doit impérativement être établie en présence du livreur et confirmée au transporteur par lettre recommandée dans les 48H suivantes, ainsi qu'une copie à la société AZCHR.

Tout retour de matériel sans notre accord préalable sera systématiquement refusé.

 Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire (ART.105 du code de commerce), quel que soit le mode de règlement du transport (FRANCO - PORT DU - PORT PAYE D'AVANCE OU CONTRE REMBOURSEMENT) sous assurance générale des transporteurs.


Afin de vous permettre de faire valoir vos droits en cas de dégâts survenus durant le transport de vos marchandises, vous devez respecter la procédure suivante : 

 

1. Vérifier l'état de la marchandise en présence du livreur, même si l'emballage vous paraît extérieurement en bon état. Porter des réserves précises et détaillées sur le bon de transport.

2. Rappel : les mentions imprécises telles que "SOUS RÉSERVE DE DÉBALLAGE" n'ont aucune valeur juridique.

3. Si le transporteur refuse de rester présent pour le contrôle, porter sur le bon " REFUS DU CHAUFFEUR D'ASSISTER AU DÉBALLAGE"

4. Confirmer ces réserves au transporteur par lettre recommandée avec AR.

 

Le non-respect de cette procédure dégage la responsabilité du transporteur aux dépends du destinataire

 

4.2. Mode de transport.

Les produits vous seront livrés à l’adresse commerciale que vous aurez indiquée sur le bon de commande (uniquement en France Métropolitaine)
Hors France Métropolitaine et Corse et zones de montagne,les matériels de plus de 2 mètres de long , les frais de port seront établis après devis du transporteur.
Les marchandises pour l’export seront livrées  chez le transitaire désigné par l’acheteur, et accompagnées de tous les documents nécessaires.

4.3. Délai de livraison

Les délais de livraisons applicables sont ceux indiqués au paragraphe 4.0 ci dessus lors de la validation de votre commande. Notez toutefois que pour les commandes réglées par chèque le délai de livraison ne prendra effet qu’à partir de la date d’encaissement de celui-ci.

en cas d'intempéries zone de montagne et autres (neige ,verglas, inondations, vent violent,route impraticable,ect..).la livraison sera suspendu jusqu'à le rétablissement normal de la situation. 

4.4. Retard de livraison

En cas de retard de livraison dans les 5 à 10 jours ouvrés suivant la date d’expédition prévue, nous vous invitons à signaler ce retard en contactant notre Service Clientèle par téléphone ou par Email.
Nous interrogerons le transporteur afin d’obtenir la localisation du colis. Dès réception de ces informations nous mettrons tout en œuvre pour que vous soyez livrés dans les plus brefs délais Dans le cas d’une perte due au transporteur, la marchandise vous sera réexpédiée dans les meilleurs délais.

En aucun cas la perte d'exploitation du a un retard de livraison ne pourra nous être opposable.

> Article 5. RÉCEPTION DES MARCHANDISES

5.1. A la réception

Précautions à prendre

La personne qui réceptionne la marchandise doit être très vigilante et vérifier l’état du colis. 
En présence d’une anomalie apparente, avarie, colis manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc. Nous vous invitons à signaler au transporteur dans un délai de 2 jours francs par lettre recommandée avec accusé de réception. Il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l’état dans lequel ils vous ont été livrés.

5.2. Vous constatez une erreur de livraison

Nous vous invitons à refuser le colis en l’état et d’en avertir aussitôt notre Service Clientèle qui prendra les mesures nécessaires.

Nous attirons votre attention sur le fait que vous devez retourner le produit en déclarant sa valeur, telle qu’elle résulte de la facture d’achat, en veillant à la parfaite couverture d’assurance des risques de retour, en rapport avec la facture d’achat

> Article 6. GARANTIES DES PRODUITS

6.1. Garantie Constructeurs

Tous les produits sont garantis 1 an pièces hors main d’œuvre et déplacement ,frais d'expédition.
Les produits achetés sur le site bénéficient de la garantie constructeur indiquée sur la fiche article.
Les différentes garanties des constructeurs sont en général de 1 an pièces.
En cas de panne pendant la période de garantie initiale, les éventuelles pièces détachées vous seront envoyées en contre remboursement. 
Dès retour des pièces défectueuses et après vérification par notre service technique, nous procéderons au remboursement de celles-ci par chèque bancaire dans un délai de trente jours. 
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il vous est recommandé de conserver la facture d’achat.

6.2. Limites de Garanties

Nous attirons votre attention sur le fait que la preuve d’une panne causée par une négligence, une détérioration ou une utilisation inappropriée rendrait inefficace la garantie constructeur.

Le matériel devra être mis en service par une personne habilité 

Dans ce cas précis, le produit pourra vous être retourné en l’état, ou réparé sur acceptation et paiement préalable d’un devis.


1. Il est absolument nécessaire que nos appareils soient exclusivement installés et/ou assemblés par des spécialistes. Il faut conserver la facture de ces travaux de montage ou de raccordement pendant toute la durée de la garantie, car c’est elle qui fait foi si le client demande à exercer son droit de garantie.

2. Au début de l’installation, tous les travaux de construction doivent être aussi avancés que possible pour que le montage puisse être réalisé sans difficultés. Le client s’engage à mettre à disposition de l’eau, de l’électricité, de l’éclairage ainsi que des locaux pouvant être fermés à clef et nécessaires au rangement des affaires livrées et des outils apportés pour le montage.

3.Pour le transport d’objets lourds, le client doit faire venir des personnes auxiliaires ainsi que les outillages et engins de levage nécessaires.

4. Si les ouvertures dans les bâtiments permettant d’apporter les pièces sont trop petites, tous les frais qui en découlent, notamment ceux liés à l’agrandissement de l’ouverture ou à la découpe des pièces ainsi qu’aux délais liés à ce désagrément, sont à la charge du client.

5. Les travaux de maçonnerie, de nettoyage, de peinture, de stucage, d’installation et de raccordements électriques ne sont pas inclus dans l’offre. Si des appareils sont branchés par le vendeur, tous les branchements à l’eau, à l’électricité et au gaz nécessaires doivent être amenés jusqu’aux appareils sur le lieu du montage par le client.

6. Nous ne sommes responsables que pour la prise en main et l’installation ou le montage correct des objets livrés. Nous ne sommes pas responsables des travaux réalisés par nos préposés si ces travaux ne sont pas liés à l’installation ou au montage ou si le client les a autorisés.

Transfert des risques


1. Sauf si la confirmation de commande indique le contraire, il est convenu d’une livraison « départ usine ».

2. Les risques de perte et de dégradation fortuites de la marchandise sont assumés par le client dès lors que la marchandise est récupérée ou, dans le cas d’une expédition, dès qu’elle est remise à l’expéditeur, au transporteur ou à la personne ou l’organisation chargée de la réalisation de l’envoi.

3. Le transfert aura lieu même en cas d’enlèvement tardif de la marchandise par le client.


LES CLAUSES QUI PRÉCÉDENT ENTRENT EN VIGUEUR APRES LE SEUL FAIT DE LA COMMANDE OU DE LA RÉCEPTION DES MARCHANDISES


AZ chr se réserve le droit de modifier les prix de ses produits à n'importe quel moment. En effet les prix sont modifiés en fonction du marché. Ils sont donc soumis à certaines variations que nous sommes obligé de prendre en compte.                                

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